Marque enregistrée - Marque en non vigueur

école de décodage biologique (edb)
PITT Maurice

Numéro de dépôt :
3216544
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/03/2013
école de décodage biologique (edb) de PITT Maurice

Présentation de la marque école de décodage biologique (edb)

Déposée le 21 mars 2003 par PITT Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « école de décodage biologique (edb) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est PITT Maurice domicilié(e) 3 rue Jacquard,69004 LYON - 69004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PITT Maurice domicilié(e) 3 rue Jacquard,69004 LYON - 69004 - France.

La marque école de décodage biologique (edb) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque école de décodage biologique (edb) est expirée depuis le 21 mars 2013.

PITT Maurice a également déposé les autres marques suivantes : Espace Kinésio


PITT Maurice - 3 rue Jacquard,69004 LYON - 69004 - France


PITT Maurice - 3 rue Jacquard,69004 LYON - 69004 - France


Inscription le 27 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427032 - Publication au BOPI 2006-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

1) Education – formation – activités culturelles – informations en matières d'éducation – publications et prêt de livres – production de films sur vidéos – organisation de concours (éducation) – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, d'expositions à buts éducatifs – publication électronique de livres et de périodiques – micro édition. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures. 3) Publicité publicité en ligne location d'espace publicitaire – relations publiques – reproduction de documents – organisation d'expositions – diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.